Depuis un peu plus de quinze semaines, les clameurs s’étaient tues au sein de l’hémicycle. Les Honourable Members de l’auguste Assemblée nationale étaient en vacances. Par tradition pour marquer la fin de l’année. Ils reprendront du service chaque mardi en temps normal et des fois De Die in Diem comme à l’occasion des débats sur le Budget Speech ou encore pour approuver les Budget Estimates.
Toutefois, le point crucial dans les activités au sein de l’hémicycle demeure le Question Time en prélude à la traditionnelle séance du mardi. Les parlementaires de l’opposition et les Backbenchers de la majorité ne peuvent interpeller des membres du gouvernement lors de n’importe quelle séance, sauf celle du mardi. Par contre, le leader de l’opposition, qui n’a pas le droit de proposer des Parliamentary Questions à être inscrites sur The Order Paper, même s’il peut se faire entendre avec des supplémentaires, a une prérogative.
Sauf quand l’agenda de la séance comprend l’examen en Committee of Supply des dotations budgétaires, le leader de l’opposition peut proposer en début de séance une Private Notice Question (PNQ). Aucune restriction sur le sujet ou encore le ministre ciblé.
Le déroulement du Question Time lors de chaque séance parlementaire est régi par une série de règlements très stricts. Les Sitting Procedures stipulent qu’avec le début de la séance « the next three hours are allocated to Question Time », dont une demi-heure pour la PNQ, une autre tranche d’une demi-heure au Prime Minister’s Question Time et ensuite le Question Time normal.
Cette partie des travaux parlementaires représente le poumon de l’exercice de transparence et de redevabilité dans une démocratie au sein du système westminstérien. Les parlementaires sont en mesure de confronter les ministres sur des dossiers sous leurs responsabilités même si le Speaker n’a pas le pouvoir d’imposer l’obligation à un ministre de répondre à l’interpellation.
Certes, pour la reprise des travaux de demain, les 108 Parliamentary Questions, y compris plus d’une vingtaine adressées au seul Premier ministre et Leader of the House, peuvent être considérées comme étant exceptionnelles. C’est la reprise après des vacances. Malgré toute la bonne volonté du monde, il sera impossible de compléter la liste complète des interpellations dans le temps imparti dans les Standing Orders.
Cela même au rythme de deux minutes par PQ ou encore si les dispositions du paragraphe 25.32 d’Erskine May, à savoir que « supplementary questions may be asked but they should be short, raise not more than two points and be confined to the subject of the original question. Supplementary questions should not be read and should not incorporate statements of opinion ».
Mieux encore, cette même section souligne que « where the minister’s answer contains material too lengthy or complicated to be given orally this may be published in Hansard ». Tout cela avec pour souci de faire de la place à un maximum d’interpellations « of which notice has been given ».
À ce dernier point, le Speaker ne ratera pas de rappeler que « I have no control over the answers of the ministers » alors que pour qu’un Backbencher puisse proposer des supplémentaires, il doit faire de son mieux to catch the eye of the Speaker ». Au cas contraire, his mike will remain off.
Déjà, dès la sortie de The Order Paper, vendredi soir, la frustration chez des parlementaires a gagné en intensité quand ils ont constaté les rangs de leurs PQs à la suite du tirage au sort et la certitude qu’il n’y a aucune chance que ces interpellations soient répondues Viva Voce. Les plus rusés réclameront le retrait des questions en vue de tenter une autre chance lors d’une séance subséquente.
Pour contourner cet état de choses, des voix se sont déjà élevées pour réclamer une séance parlementaire supplémentaire chaque semaine en tenant compte de nouvelles réalités. Comme le bon sens a prévalu avec la récente introduction du tirage au sort pour établir l’ordre de préséance des PQs annexées à l’ordre du jour, rien n’empêche que des parlementaires de bonne volonté se mettent à table pour élaborer une formule avec la démocratie parlementaire sortant gagnante de toute intrigue.
Et ce, même s’il est un fait que « Question Time is a highly aggressive genre, and Face Threatening Acts (FTAs) are intrinsic to its essence. » Mais le tout est que avec ou sans Loudspeaker « MPs are constrained by the need to produce parliamentary language », comme on peut le lire dans Journal of Pragmatics de février 2001.